Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par l’association :

  • Dénomination : TENNIS PADEL VILLENEUVOIS (TPV)
  • Forme juridique : Association déclarée (loi 1901)
  • Numéro RNA : W473000660 inscrit depuis le 21/08/1950
  • Numéro SIREN : 308 621 663
  • Numéro SIRET du siège : 308 621 663 00019
  • Activité Principale Exercée (APE) : 93.12Z (Activités de clubs de sports)
  • Adresse du siège social : Route d’Agen, 47300 Villeneuve-sur-Lot

2. Conception du site

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’association Tennis Padel Villeneuvois.

5. Données personnelles et Politique de confidentialité

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés :

  • Absence de collecte active de données : Le présent site internet ne comporte aucun formulaire de collecte de données (pas de formulaire de contact, pas de bulletin d’inscription en ligne) et ne dispose d’aucun espace membre.
  • Cookies : Ce site n’utilise pas de cookies de traçage publicitaire.
  • Exercice de vos droits : Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez contacter directement l’association par téléphone ou par courrier à l’adresse du siège social.